Le 26 mars 2025
DEMANDE DE SOUMISSION
MUNICIPALIT R GIONALE DE GRAND-SAULT
SOUMISSION #26-03-2025
RAPI AGE DE L'ASPHALTE DANS LES RUES
TERMES ET CONDITIONS
FERMETURE: LE JEUDI 10 AVRIL 2025
14 H 00 (heure locale)
1. DESCRIPTION: tel que le cahier des charges ci-joint
**Veuillez consulter r guli rement le site en cas d'Addenda.**
2. LES SOUMISSIONS DOIVENT TRE PR SENT ES DANS UNE ENVELOPPE SCELL E INDIQUANT CLAIREMENT LE NOM ET LE NUM RO DE L'APPEL D'OFFRES, LA DATE DE CL TURE DE L'APPEL D'OFFRES ET LE NOM DE L'ENTREPRISE SUR LE DEVANT DE L'ENVELOPPE.
LES SOUMISSIONS POURRONT TRE POST ES OU LIVR ES LA MUNICIPALIT R GIONALE DE GRAND-SAULT, 131, RUE PLEASANT, SUITE 200, GRAND-SAULT, N.B. E3Z 1G6
3. Les soumissions devront tre re ues au bureau du greffier avant LE JEUDI, 10 AVRIL 2025 14 H 00 (heure locale). Apr s la cl ture, l'ouverture des propositions se fera en direct sur la page Facebook de la Municipalit r gionale de Grand-Sault et le public est galement invit y assister en personne.
4. PR F RENCE
La Municipalit r gionale de Grand-Sault accordera une pr f rence de 5% aux soumissionnaires locaux pour les appels d'offres en-dessous du seuil de la Loi sur les Achats publics jusqu' une valeur maximale de 1 250 $ (achats) ou de 2 500 $ (services).
5. VALIDIT DE L'OFFRE
La Municipalit r gionale de Grand-Sault avisera le soumissionnaire gagnant par poste r guli re dans les trente (30) jours ouvrables suivant l'ouverture publique des offres.
6. ENGAGEMENT DE LA SOUMISSION
Une soumission engage la personne (les personnes) qui soumet la soumission jusqu' ce qu'il soit avis formellement par fax ou courrier que sa soumission a t rejet e. Toutefois, l'engagement se limite trente (30) jours de l'ouverture des soumissions, moins d'avoir t avis d' tre le soumissionnaire gagnant, moins qu'une extension ait t demand e par la municipalit et a t accept e par le soumissionnaire en crit.
7. Toutes les offres doivent tre pr sent es sur les formulaires fournis par la Municipalit r gionale de Grand-Sault.
8. Tous les formulaires d'appel d'offres doivent tre compl t s dans leur int gralit . Les soumissions qui ne sont pas enti rement compl t es peuvent tre rejet es sans autre consid ration.
9. Tous les termes et conditions de cet appel d'offres sont suppos s tre accept s par le soumissionnaire par le biais de sa signature sur la soumission, et que tous les termes et conditions de cet appel d'offres sont incorpor s dans leur soumission.
10. La plus basse ou aucune soumission ne sera n cessairement accept s.
11. La Municipalit r gionale de Grand-Sault se r serve le droit de rejeter une partie ou la totalit des offres, ou d'accepter des l ments distincts de l'offre, moins que le soumissionnaire ne nie ce droit.
12. Tous les frais li s la pr paration et la pr sentation des r ponses l'appel d'offres sont enti rement la charge du soumissionnaire.
13. Tous les prix comprennent l'emballage, les caisses d'emballage, le transport ou le transporteur et les frais de chargement, sauf indication contraire dans l'offre.
14. Toutes les soumissions cet appel d'offres, ainsi que les documents l'appui, deviendront la propri t de la Municipalit r gionale de Grand-Sault.
15. D s l'acceptation de l'offre par la municipalit , le formulaire d'offre et les documents auxquels il est fait r f rence constituent un accord juridiquement ex cutoire et remplacent toutes les d clarations, n gociations ou discussions ant rieures.
16. Le soumissionnaire reconna t qu'il est de sa seule responsabilit de s'assurer qu'il a re u tous les addendas avant de soumettre son offre et que tous les addendas sont incorpor s dans cette offre.
17. Sauf indication contraire, les biens et mat riaux doivent tre inutilis s et de production courante.
18. SUBSTITUTIONS
Certains termes utilis s dans le pr sent appel d'offres peuvent impliquer ou d signer un vendeur particulier. Cette utilisation ne doit en aucun cas tre interpr t e comme restrictive. Des produits comparables doivent tre remplac s le cas ch ant, moins qu'un produit sp cifique ne soit demand . Les produits de substitution propos s doivent tre de qualit gale et clairement identifi s. Les offres proposant des produits de substitution doivent tre accompagn es de sp cifications, de
donn es et de documentation. Les soumissionnaires doivent tre pr ts fournir des chantillons si n cessaire.
19. Toutes les taxes sont en suppl ment.
20. DISPUTES-ARBITRAGE
Toute r clamation de la part du soumissionnaire ou de la Municipalit r gionale de Grand-Sault bas e sur toute dispute ou diff rend provenant du contrat sera r f r e par le soumissionnaire ou la Municipalit r gionale de Grand-Sault par crit dans les dix (10) jours ouvrables apr s que l' v nement tant la cause de la dispute ait eu lieu. La correspondance doit contenir un rapport concis des faits pertinents.
Une r clamation faite la Municipalit r gionale de Grand-Sault sera r gl e par le directeur g n ral qui fera part de sa d cision en crit dans les dix (10) jours suivant la r ception de la r clamation crite. Le soumissionnaire continuera de s'acquitter du contrat avec diligence conform ment au contrat que la r clamation doive ou non tre r f r e l'arbitrage tel que cit ci-dessous.
La d cision du directeur g n ral sera finale l'exception des circonstances pr vues au contrat. Toute dispute ou diff rend qui persiste suivant la d cision du directeur sera r f r l'arbitrage selon la Loi sur l'arbitrage. Le processus devra tre entam dans les trente (30) jours suivant la d cision du directeur.
Une demande pour arbitrage sera accompagn e d'un montant de s curit d'un mille dollars (1 000 $) tre appliqu contre le co t d'arbitrage. L'arbitrage sera conduit par une commission de trois (3) membres. Chaque partie devra aviser l'autre partie, en crit, de son d sir de soumettre la dispute ou le diff rend l'arbitrage. L'avis du premier parti devra contenir le nom de son repr sentant appoint la commission d'arbitrage. Le r cipient de l'avis devra, dans les sept (7) jours suivant la
r ception de l'avis, informer l'autre parti du nom de son repr sentant sur la commission d'arbitrage. Les deux repr sentants, ainsi choisis, devront appointer une troisi me personne dans les cinq jours suivant la nomination du deuxi me d'entre deux. Ce troisi me repr sentant agira en tant que pr sident de la commission.
La commission d'arbitrage d terminera la responsabilit pour les frais et inclura sa recommandation pour paiement dans sa d cision. La d cision de l'arbitrage sera mesure ex cutoire.
Une demande d'arbitrage par le soumissionnaire tel que pr vu ci-haut, sera une condition pr c dent toute action l gale concernant toute dispute ou diff rend de toute sorte quel que soit, que le soumissionnaire peut avoir avec la ville provenant du contrat ou travail.
21. PERMIS ET LICENCES
Le soumissionnaire devra obtenir et payer pour toute licence et permis n cessaires pour respecter les lois, ordonnances et r glements des autorit s appropri es concernant le pr sent contrat.
22. RESPONSABILIT
Le soumissionnaire gagnant sera responsable de tout dommages et devra indemniser (assurer) et tenir la municipalit couvert de et contre tout dommage ou responsabilit qui pourrait survenir du fait que le soumissionnaire ait n glig d'obtenir et payer pour ladite licence ou permis et de respecter enti rement toute loi, ordonnance ou r glement.
23. EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES ET ARCH OLOGIQUES
Le soumissionnaire gagnant devra s'acquitter dudit contrat en respectant les diverses lois, r glements et politiques f d rales, provinciales et municipales concernant la protection de l'environnement, y compris le Code de pratique pour la r duction des missions de compos s organiques volatils (COV) provenant de l'asphalte coup et mulsifi et toutes les approbations ou tous les permis d livr s la Municipalit r gionale de Grand-Sault ou l'entrepreneur cet gard.
24. S CURIT - Loi sur l'hygi ne et s curit au travail
Le soumissionnaire est tenu d'aviser Travail s curitaire NB avant le d but de tout travail sous contrat pour la Municipalit r gionale de Grand-Sault.
Les travaux accomplis sous contrat avec la municipalit doivent respecter la Loi sur l'hygi ne et la s curit au travail.
25. LOIS, R GLEMENTS, ARR T S ET CODES
Le soumissionnaire gagnant sera responsable de s'acquitter du contrat en respectant toutes les lois, r glements, arr t et codes etc. f d raux, provinciaux ou municipaux.
26. IN CASE OF TIED BIDS
En cas d' galit , le soumissionnaire gagnant sera d cid pile ou face.
27. Pour plus de d tails ou d'information technique, veuillez contacter le Service d'op ration de la Municipalit r gionale de Grand-Sault au (506) 475-7763.
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MUNICIPALIT R GIONALE DE GRAND-SAULT
SOUMISSION #26-03-2025
RAPI AGE DE L'ASPHALTE DANS LES RUES
SP CIFICATIONS
1. TENDUE DES TRAVAUX
La Municipalit r gionale de Grand-Sault demande un prix par tonne m trique pour la fourniture et l'installation d'asphalte de type "D" dans les limites de la municipalit , conform ment aux normes et aux sp cifications municipales, dans le but de rapi cer l'asphalte des rues. Le prix comprendra la fourniture, le camionnage, la pes e, l'application de la couche d'accrochage, l' pandage, la mise en forme, le compactage au rouleau et tous les travaux accessoires, tel que sp cifi ou demand par la
Municipalit r gionale de Grand-Sault. La municipalit r gionale de Grand-Sault demande galement un prix pour le broyage froid de certaines zones pr d termin es dans les limites de la municipalit .
2. EXIGENCES
# Les zones asphalter se trouvent l'int rieur des limites de la municipalit r gionale de Grand-Sault et divers endroits.
# Les zones asphalter doivent tre identifi es et marqu es par un employ de la municipalit r gionale de Grand-Sault.
# Le marquage des zones asphalter doit tre respect en tout temps pendant la dur e de l'entente contractuelle.
# Des dommages-int r ts forfaitaires seront impos s si les marquages ne sont pas respect s.
# Un bordereau lectronique doit tre re u de chaque camion au moment de la livraison, indiquant l'heure, le poids et identifiant le camion et le conducteur. Un seul chargement doit figurer sur chaque bordereau.
# Les bordereaux non re us et sign s par le repr sentant de la municipalit au moment de la livraison ne seront pas pris en compte dans le poids payer.
# L' quipement utilis pour atteindre les objectifs nonc s dans le pr sent contrat doit tre conforme aux exigences du repr sentant de la Municipalit r gionale de Grand-Sault.
# La surface de la chauss e doit tre propre et s che, exempte d'eau stagnante, de gel, de glace, de poussi re, d'huile, de graisse et d'autres mati res nocives.
# Les quantit s estim es pour cet appel d'offres sont une estimation calcul e, la Municipalit r gionale de Grand-Sault se r serve le droit d'ajouter ou de supprimer des quantit s. Seul le personnel autoris employ par la Municipalit r gionale de Grand-Sault a le droit d'ajouter ou de supprimer des quantit s.
# Les trois zones de broyage froid doivent tre effectu es avant les reste du contrat de rapi age.
# Zone 1 - Situ e 131 Madawaska Rd.
# Zone 2 - Situ aux Feux de circulation Madawaska - Broadway
# Zone 3 - Intersection Tobique - Madawaska (c te St-George, voie descendante)
# Le contracteur devra fournir et entretenir tous les dispositifs de contr le de la circulation n cessaires pour d limiter les pi tons et les automobilistes.
# Le contracteur doit utiliser les panneaux d'avertissement approuv s par le minist re des Transports du Nouveau-Brunswick lorsqu'il travaille dans les rues, de jour comme de nuit.
# Le contracteur doit fournir des signaleurs conform ment la r glementation provinciale, form s conform ment au manuel WATCM du Nouveau-Brunswick et quip s de mani re ad quate.
# Le contracteur doit commencer les travaux lorsque le repr sentant de la Municipalit r gionale de Grand-Sault lui en donne l'ordre. La date approximative de d but des travaux est la deuxi me semaine de mai. L'entrepreneur disposera de 20 jours ouvrables pour effectuer le rapi age de l'asphalte des rues tel que d crit dans le pr sent appel d'offres.
# La Municipalit r gionale de Grand-Sault imposera des dommages-int r ts liquid s d'un montant de 500 $ par jour pour tout retard dans l'ach vement des travaux au-del de la date limite, l'exception des mauvaises conditions m t orologiques qui doivent tre v rifi es et convenues par un repr sentant de la Municipalit r gionale de Grand-Sault.
# Le pr sent contrat est renouvelable pour un an aux m mes conditions, d'un commun accord.
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MUNICIPALIT R GIONALE DE GRAND-SAULT
SOUMISSION #26-03-2025
RAPI AGE DE L'ASPHALTE DANS LES RUES
FEUILLE DE PRIX DE L'APPEL D'OFFRE
Nom de l'entreprise: ______________________________________________
Adresse postale: ______________________________________________
Personne contact et titre: ______________________________________________
Num ro de t l phone: ______________________________________________
Adresse lectronique: ______________________________________________
ITEM
UNIT
QUANTIT ESTIM E PRIX UNITAIRE
(en chiffre) TOTAL (en chiffre)
# Fourniture et pose d'asphalte de type "D" avec couche d'accrochage pour le rapi age des rues.
Tonne m trique 1500 $___________ $___________
# Broyage (Profondeur de 50 mm)
M tres carr es 1800
(3 zones) $___________ $___________
# Fournir et installer l'asphalte type "B"
Tonne m trique (0)
Prix seulement $___________ $___________
SOUS-TOTAL
HST
PRIX TOTAL DU CONTRAT
(Le prix doit tre dactylographi , imprim ou crit l'encre en toutes lettres)
JE/NOUS ACCEPTE(ONS) PAR CECI QUE cette soumission est faite suivant et consid rant les dispositions ci-incluses.
DAT ce _____ jour de _____________, 2025.
Nom (S.V.P imprimer): ______________________________________________
Signature autoris e: ______________________________________________
Municipalit r gionale de Grand-Sault
Le pr sent document est le document appel " Bar me d'assurance " dans le contrat conclu le ___ jour de _______________, 20__ entre la Municipalit r gionale de Grand-Sault Inc. et le contracteur.
Municipalit r gionale de Grand-Sault
Sign
___________________
Administrateur
___________________
Contracteur
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Bar me d'assurance
Le contracteur doit fournir la Municipalit r gionale de Grand-Sault une confirmation d'assurance telle qu'exig e par la Municipalit r gionale de Grand-Sault et sign e par un repr sentant autoris de l'assureur,
Responsabilit civile g n rale
La police d'assurance requise doit comprendre:
a) Une d finition du terme "accident" en tant que "sinistre"
b) La Municipalit r gionale de Grand-Sault Inc. comme assur additionnel
c) La responsabilit civile des propri taires et des entrepreneurs
d) D'une clause de responsabilit crois e
e) Une renonciation la subrogation
f) Une assurance responsabilit contractuelle
g) La responsabilit des produits et des op rations achev es
h) Responsabilit civile g n rale pour les dommages mat riels
i) Responsabilit civile automobile pour les v hicules n'appartenant pas l'entreprise
j) Responsabilit patronale ventuelle
k) Extension des dommages corporels la personne
l) Couverture des machines fix es aux v hicules
m) Une disposition pr voyant un pr avis de 30 jours la Municipalit r gionale de Grand-Sault en cas de modification de la couverture
n) Une limite de responsabilit d'au moins 2 000 000 $ ou la limite actuellement souscrite par l'entrepreneur, selon la plus lev e des deux
et cette police ne doit pas tre tablie sur la base d'une r clamation.
Responsabilit civile automobile
La police d'assurance requise doit comprendre:
a) Une couverture pour la responsabilit de tous les v hicules appartenant, lou s ou pris en location dans le cadre de l'ex cution du projet
b) Des limites de responsabilit d'au moins 2 000 000 $ ou le montant actuellement souscrit par le contractant, le montant le plus lev tant retenu.
Conditions particuli res
a) Si la dur e du projet d passe la date d'expiration de la couverture d'assurance actuelle de l'entrepreneur, ce dernier fournira la Municipalit r gionale de Grand-Sault Inc. un nouveau formulaire de confirmation d'assurance pour la p riode subs quente dans les sept (7) jours suivant cette date d'expiration.
b) La Municipalit r gionale de Grand-Sault Inc. se r serve le droit d'exiger de l'entrepreneur qu'il assure ses biens, son usine et son quipement pour les montants qu'elle juge ad quats, et d'exiger de l'entrepreneur qu'il d pose aupr s de la Municipalit r gionale de Grand-Sault Inc. une preuve de cette assurance dans un format acceptable pour la Municipalit r gionale de Grand-Sault.
c) La Municipalit r gionale de Grand-Sault Inc. se r serve en outre le droit d'exiger de l'entrepreneur qu'il souscrive toute autre assurance jug e appropri e par la Municipalit r gionale de Grand-Sault Inc. compte tenu de la nature du projet entrepris.
d) Les exigences en mati re d'assurance nonc es dans le pr sent document et les formulaires correspondants ne limitent en rien la responsabilit du contractant d coulant du projet, du contrat ou autre.
e) Toutes les assurances que le contractant est tenu de fournir et de maintenir ne limitent en rien la responsabilit du contractant d coulant du projet, du contrat ou autre.
f) Toutes les assurances devant tre fournies et maintenues par le contractant doivent tre n goci es et obtenues aupr s d'un agent r sident d'une compagnie d'assurance autoris e faire des affaires dans la province du Nouveau-Brunswick, et la prime doit tre pay e cet agent.
La pr sente est un avis d'appel d'offres seulement. Afin de pr senter une soumission, vous devez obtenir les documents de soumission officiels en vous adressant au R seau de possibilit s d'affaires du Nouveau-Brunswick, un service de distribution autoris ou une autre source telle qu'indiqu e dans l'avis d'appel d'offres.
