E6MON-17PQEP/A - OCPR: Produits d'épicerie / Divers (E6MON-17PQEP/A)

Entente sur le commerce : AECG / OMC-AMP / ALÉNA / ALEC / ALEs avec Pérou / Colombie / Panama / Corée Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur intéressé peut présenter une soumission Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire le moins-disant Entente sur les revendications territoriales globales : Non Nature des besoins :

MODIFICATION 003

Le but de cette modification est pour modifier l'Annexe B - Liste de produits pour tous les cinq (5) régions.

Seule, la version 003 de l'Annexe B sera acceptée. Toute autre version sera considérée comme non recevable.

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MODIFICATION 002

CETTE DEMANDE DOFFRE À COMMANDES EST MODIFIÉE COMME SUIT:

1)Modification des Annexes B pour les 4 régions suivantees: Bagotville, La Macaza, Port-Cartier et Québec.

*Prendre note que seules les versions 002 de chacune des Annexes B pour toutes les régions sont désormais valides et seront acceptées. Toute version autre que 002 sera considérée comme non recevable.

**************** MODIFICATION 001

1) Modification de la période de livraison au site de Joliette tel quindiqué dans lannexe C :

RETIRER : Heure de livraison pour le site de Joliette Lundi au Vendredi 8h00 à 11h00 et de 13h00 à 15h00

AJOUTER : Heure de livraison pour le site de Joliette Lundi au mercredi 8h00 à 11h00 et de 13h00 à 15h30

2)Modification de lannexe B pour la région de Montréal seulement.

-Ajout darticles.

-Prendre note que seule lannexe B version 002 pour la région de Montréal sera acceptée. Toutes autres version ne sera pas évaluée et sera considérée comme non recevable.

***TOUTES LES AUTRES CLAUSES ET CONDITIONS DEMEURENT LES MÊMES***

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DESCRIPTION:

Cette demande doffre à commandes principale régionale (OCPR) consiste

à fournir, au fur et à mesure, des commandes des Produits d'épicerie.

Loffrant doit être en mesure de livrer les articles offerts pour la région Province du Québec et ce pour TOUTES LES ADRESSES DE LIVRAISON citées en Annexe C.

UTILISATEUR DÉSIGNÉ:

Les utilisateurs désignés autorisés à passer des commandes subséquentes

à loffre à commandes comprennent les ministères fédéraux, organismes

ou sociétés dÉtat mentionnés dans les annexes I, I.1, II, III de la

Loi sur la gestion des finances publiques, L.R., 1985, ch. F-11 situés dans la province de Québec.

PÉRIODE DE LOFFRE À COMMANDES:

Du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018, divisée en 2 périodes de 6 mois.

NOTE:

- Il y aurajusqu'à trois (3) offre à commandes sera émise par période

/ région (5 régions : Québec, Montréal, Port Cartier, La Macaza, Bagotville).

DÉLAI :

Le délai de livraison ne devra pas dépasser quarante-huit (48) heures après réception dun document de commande.

En tout temps pendant la durée de loffre à commande, lors de demande «

urgente », le délai de livraison ne devra pas dépasser vingt-quatre-heures (24) suivant la réception dun bon de commande.

SÉCURITÉ

Uniquement pour les établissements de Service Correctionnel Canada:

Veuillez noter quil peut y avoir un délai dattente à lentrée et à la

sortie des établissements. Le client peut demander à ce quune vérification de sécurité soit effectuée pour le-s liveur-s (fournisseur).

De plus, le fournisseur devraitsassurer à ce que ses employées de livraison aient sur eux une preuve didentité en tout temps sinon ils se v erront refuser laccès au site de livraison. Les véhicules de livraison peuvent être fouillés au besoin à lentrée

et à la sortie des sites delivraison.

QUANTITÉS:

Les quantités estimatives pour chacun des articles requis se retrouvent

à lAnnexe B - Document de travail - Liste de produits.

PORTÉE APPROXIMATIVE DE LOFFRE À COMMANDES:

La portée approximative de loffre à commandes est de 7 000 000.00$ du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018, inclusivement.

ACCORDS:

Ce besoin est assujetti aux dispositions de lAccord sur les marchés publics de lorganisation mondiale du commerce (AMP-OMC), de lAccord de

libre-échangenord-américain (ALENA), et de lAccord sur le commerce intérieur (ACI). Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.